Mentions légales

Éditeur du site

Le site rbfrance.fr est la propriété exclusive de la société RB France (R.B.F.) au capital de 5 000,00 € et immatriculée au RCS d’Annecy sous le numéro 790 503 700.

Siège social : ZAC de la Tuilerie – 171 route des Marais – 74410 Saint-Jorioz
SIRET : 790 503 700 00029
Code APE : 4674A
Code TVA : FR16790503700

Email : contact@rbfrance.fr
Tél. +33 (0)4 50 44 02 54

Directeur de la publication : Florent D’Amico

Hébergeur du site

XXXX XXXXXXX XXx

Crédits

Conception et développement du site web : agence digitale Walt

Crédits photos et vidéos : XXXXXXXX

Responsabilités

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles. RB France (R.B.F.) peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux informations, aux pages, aux produits ou aux services décrits sur ce site.

RB France (R.B.F.) ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tous dommages directs ou indirects pouvant découler de l’accès à ce site et/ou de l’utilisation du contenu de ce site.

Le site rbfrance.fr n’est pas un site marchand, de ce fait aucun contenu de ce site ne doit être interprété comme un démarchage ou comme une quelconque offre commerciale.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, le contenu du site est protégé par les droits de propriété intellectuelle (notamment, mais non exclusivement, les textes, photographies, vidéos, mise en page, charte graphique, marques, logos et autres signes distinctifs qui apparaissent dans ce site). Les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de RB France (R.B.F.) ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site sans l’autorisation préalable et par écrit de RB France (R.B.F.) ou de ses fournisseurs est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

RB France (R.B.F.) n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de rbfrance.fr ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de RB France (R.B.F.) notamment mais de manière non exclusive quant au contenu de ces sites.
Ces liens ne sont fournis qu’à titre de commodité.

Droit applicable

Le présent site est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales applicables en France.